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Marques déposées par LE PRIEURE SAINT SEVER
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MAS GABINELE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAS GABINELE
LE PRIEURE SAINT SEVER

Numéro de dépôt :
4394180
Date de dépôt :
06/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2027
MAS GABINELE de LE PRIEURE SAINT SEVER

Présentation de la marque MAS GABINELE

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2017 par LE PRIEURE SAINT SEVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAS GABINELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est LE PRIEURE SAINT SEVER domicilié(e) Hameau de Veyran - 34490 - CAUSSES ET VEYRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PRIEURE SAINT SEVER, Thierry RODRIGUEZ domicilié(e) 1750 Chemin de Bédarieux - 34480 - LAURENS - France.

La marque MAS GABINELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS GABINELE arrivera à expiration en date du 6 octobre 2027.

LE PRIEURE SAINT SEVER a également déposé les autres marques suivantes : STRATAGÈME , IN OPTIMIS , AVARUS , IN BONIS , LA GABINELE , SUPERBE


LE PRIEURE SAINT SEVER - Hameau de Veyran - 34490 - CAUSSES ET VEYRAN - France


LE PRIEURE SAINT SEVER, Thierry RODRIGUEZ - 1750 Chemin de Bédarieux - 34480 - LAURENS - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.